Copyright Notice
© Association faîtière Tousartisanes. Tous droits réservés.
​
1. Propriété du contenu Tout le contenu de ce site Web, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les images, les graphiques, les logos et les vidéos, est la propriété de [Votre nom d'entreprise] et est protégé par les lois sur le droit d'auteur.
​
2. Utilisation du contenu Les utilisateurs ne sont pas autorisés à copier, reproduire, distribuer ou utiliser tout contenu de ce site Web à des fins commerciales sans l'autorisation écrite explicite de l'Association faîtière Tousartisanes.
​
3. Exceptions Les utilisateurs peuvent imprimer ou télécharger du contenu pour un usage personnel et non commercial, à condition qu'ils ne modifient pas le contenu et conservent intacts tous les droits d'auteur et autres avis de propriété.
​
4. Violation L'utilisation non autorisée de tout contenu de ce site Web peut entraîner des poursuites judiciaires. Si vous pensez que votre matériel protégé par le droit d'auteur a été utilisé d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez nous contacter immédiatement à [Vos coordonnées].
​
5. Modifications de l'avis de droit d'auteur Nous pouvons mettre à jour cet avis de droit d'auteur de temps à autre. Nous vous informerons de tout changement en publiant le nouvel avis de droit d'auteur sur notre site Web.
​
6. Coordonnées Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant cet avis de droit d'auteur, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :